mardi 23 septembre 2014
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le vendredi 26 septembre à 20h30 à la mairie.
L'ordre du jour est le suivant:
-Aménagement d'une salle à l'école primaire: choix d'un architecte.
-Remplacement du matériel informatique de la mairie.
-Opérations d'ordre budgétaire: décisions modificatives.
-Révision du PLU: avenant au marché n°1.
-Attribution d'indemnité de conseil au receveur municipal.
-Service scolaire: modification de la délibération prise le 29.08.14.
-Autorisation de recrutement d'agents non titulaires pour surcroît de travail ou replacement.
-Modification du tarif de la cantine au 01.01.15.
-VGA: proposition de mutualisation des diagnostics accessibilités des ERP.
-Questions diverses.
Les réunions du conseil municipal sont libres, n'hésitez pas à y assister...
L'ordre du jour est le suivant:
-Aménagement d'une salle à l'école primaire: choix d'un architecte.
-Remplacement du matériel informatique de la mairie.
-Opérations d'ordre budgétaire: décisions modificatives.
-Révision du PLU: avenant au marché n°1.
-Attribution d'indemnité de conseil au receveur municipal.
-Service scolaire: modification de la délibération prise le 29.08.14.
-Autorisation de recrutement d'agents non titulaires pour surcroît de travail ou replacement.
-Modification du tarif de la cantine au 01.01.15.
-VGA: proposition de mutualisation des diagnostics accessibilités des ERP.
-Questions diverses.
Les réunions du conseil municipal sont libres, n'hésitez pas à y assister...
BF.
mardi 2 septembre 2014
Réunion du 29 août 2014
Réunion du 29 août 2014 :
Absent : David FONTAN, Philippe TONOLI, Françoise MARCADIE, David PORRO.
Pouvoirs : David FONTAN à Didier BARROIS, Françoise MARCADIE à Patricia GAVA, David PORRO à Maryse VULLIAMY.
Hommage :
Le conseil municipal à observé une minute de silence à la mémoire de M. Bernard VULLIAMY, conseiller municipal de 1983à 1989 et de 2001 à 2008 et adjoint au maire en charge des travaux de 1989 à 2001, décédé il y a quelques semaines.
Désignation des élus dans les commissions de VGA :
Didier BARROIS : Voirie.
Benjamin FAGES : Enfance et petite enfance.
Martine LEOMANT : Habitat et aménagement de l’espace.
Equipements sportifs et culturels d’intérêt communautaire.
Christian SAUDEL : Agriculture.
Habitat et aménagement de l’espace.
Approbation du rapport annuel prix/qualité du service assainissement :
Le conseil approuve le rapport à l’unanimité.
Contributions SDEE pour éclairage public: virement de crédits :
Le transfert de compétence au SDEE entraîne un virement de crédit de 10.000 € du chapitre 11 au chapitre 65, le conseil émet un avis favorable.
Réforme des rythmes scolaires, mise en place des TAP :
Création d'un poste d'adjoint d'animation contractuel 1ère classe pour les TAP :
Pour la bonne marche des TAP, le conseil décide de créer un poste d'adjoint d'animation contractuel 1ère classe, le poste est confié à Mme Virginie COURTE.
Modification de la durée de travail ≤ à 10% des emplois à temps non complet :
Pour une modification du temps de travail des emplois à temps non complet inférieure ou égale à 10% une délibération du conseil municipal suffit : deux agents sont concernés :Mme Annick VERMEIRE et mme Marina CORDEIRO.
Modification de la durée de travail > à 10% des emplois à temps non complet :
Pour une modification du temps de travail des emplois à temps non complet supérieure à 10%, les postes doivent être supprimés et crées à nouveau. Un agent est concerné : Mme Marie-Jeanne PEREYROL.
Le conseil donne son accord.
Régime indemnitaire des agents territoriaux (IAT) :
Vu le surcroît de travail occasionné par la régie des TAP, le conseil municipal décide d’octroyer à Mme Marie-Jeanne PEREYROL une indemnité administration et technicité.
Travaux d'extension réseau eau potable à la" Muraille"
Le conseil municipal valide la décision prise lors de la séance du 27 juin 2014.
Règlement d'utilisation de la salle des fêtes :
Mme Patricia GAVA donne lecture du règlement intérieur de la salle des fêtes qu’elle a préparé. Le conseil municipal décide de réexaminer certains articles avant de voter le texte.
Questions diverses :
Horaires de la poste :
Il semble nécessaire de modifier les horaires de l’agence postale.
Après consultation et validation par LA POSTE les nouveaux horaires seront les suivants :
mardi, mercredi, jeudi et vendredi : 9h/12h30
samedi : 9h/12h15.
Marquage salle des sports :
Le conseil retient le devis proposé par M. ARCA pour 1500€ TTC.
Les travaux seront réalisés prochainement.
Les travaux seront réalisés prochainement.
Projet de construction lieu-dit « Bourre » :
La commune doit permettre un accès sécurisé, un devis a été demandé à VGA, Mme le maire indique qu’elle sollicitera le fond de concours de VGA pour la réalisation de ces travaux.
Sol de la MAM :
Le sol de la MAM sera rénové par l’entreprise PST.
La commission des travaux se réunira pour étudier les devis d’isolation de la cave.
SDEE :
Remplacement d’un luminaire au rond-point, la participation de la commune s’élève à 267, 86 €
Le conseil donne son accord.
Commission des travaux :
La commission se réunira pour étudier les propositions des architectes sur les travaux envisagés dans les années à venir.
Le Sabre/ bibliothèque :
Mme Anaïs GONCALVES sollicite la mise à disposition de la bibliothèque pour installer un nouveau billard.
La bibliothèque serait déplacée au logement du rez de chaussée de l’école primaire.
Les conditions de mise à disposition du nouveau local seront discutées ultérieurement.
Syndicat de transports scolaires:
M. Benjamin FAGES indique que le CG 47 a donné son accord pour la création de deux nouveaux arrêts (« Sembel » et « Peyremarty »).
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