Séance du 12 juin 2015

Séance du vendredi 12 juin 2015

Absents : B. FAGES (pouvoir à Ch.SAUDEL) et Alexandre DEMEAUX.

Travaux à l’école : choix des entreprises.

La commission des travaux a procédé à l’ouverture des plis le 3 juin dernier.

Les appels d’offres concernaient 8 lots :

Lot 1 : Gros œuvre (2 entreprises)

Lot 2 :Plancher bois+escalier bois (3 entreprises)

Lot 3 : Menuiserie alu + serrurerie (3 entreprises)

Lot 4 : Menuiserie bois intérieure (4 entreprises)

Lot 5 : Platrerie + isolation (3 entreprises)

Lot 6 : Revêtement de sol (2 entreprises)

Lot 7 : Peinture (3 entreprises)

Lot 8 : Electricité, VMC+Chauffage (3 entreprises)

Les entreprises retenues vous seront communiquées ultérieurement, après le délai de recours légal.

Les travaux débuteront le 22 juin 2015, la première réunion de chantier est prévue le 18 juin 2015.

Le montant total des travaux s’élève à 88049,49 € HT

Avis PPR (retrait et gonflement des argiles)

Le conseil donne son accord.

Prise de compétence GEMAPI (modification des statuts de VGA).

VGA aura la compétence de gestion des cours d’eau à partir du 1^er janvier 2016.

Adhésion au service commun d’instructions des autorisations du droit des sols mis en place par VGA.

Ce service était assuré par la DDT, il sera à la charge de VGA à partir du 1^er juillet 2015.

Coût total : 31500€ pour 23 commune (1236€ pour Lafitte)

Avenant à la dématérialisation du CDG pour télétransmission des flux comptables.

Le coût de ce service passe de 92€ à 145€.

Devis SDEE :

Remplacement de mât +luminaires (1 à Mataly, 1 à Lamatou)

Total 4878€ HT (part commune 2509,16€)

Le conseil souhaite rencontrer un responsable du syndicat.

Report du délai agenda Accessibilité au 27 septembre 2015.

Lotissement communautaire :

Demande de devis à l’ASEM 47 à la demande de VGA.

Questions diverses :

Tables de Pique-Nique :

Il est souhaitable de prévoir l’acquisition de 3 ou 4 tables de pique-nique.

Le goudron du terrain de sport (à rénover) est détérioré à cause d’une souche.

Prévoir des palox pour la terre dans la future serre de l’école.

Il convient de goudronner la route de Lacépède afin de repositionner le coussin Berlinois.

AU niveau de la halle des caniveaux sont décelés

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Séance du mercredi 13 mai 2015

Absents : Martine Léomant, Philippe Tonoli, Jean-Marc Chatras, Françoise Marcadié

Pouvoir de Françoise Marcadié à Patricia Gava.

Lotissement :

Mme le maire a proposé à VGA de reprendre le projet de lotissement communal, la communauté d’agglomération accepte d’examiner l’avant-projet initial  (6 lots seulement).

Rappelons que le projet de lotissement (à l’origine communautaire) était revenu à la charge de la commune en 2012, il devrait redevenir communautaire en 2015…

Nous ne manquerons pas de vous tenir informés de la suite de ce projet communal, non pardon, communautaire, au bout du compte on ne sait plus trop !

Le conseil accepte de confier de nouveau le à VGA.

Benjamin FAGES demande au maire si les frais afférents au projet de lotissement communal sont soldés, Mme le maire affirme que la commune n’a plus rien à régler pour le projet de lotissement communal.

Contrat CAE (Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi) :

Mme le maire rappelle qu’un agent en contrat CAE a été recruté en mai 2014, les contrat CAE sont renouvelables une fois (donc 2 ans sous contrat CAE).

Le contrat de l’agent recruté en mai 2014 ne sera pas renouvelé.

Mme le maire propose à l’assemblée le recrutement de Mme DENAULES Caroline sous contrat CAE comme agent d’entretien contractuel.

Le conseil émet un avis favorable.

Il est regrettable que la commission du personnel ne soit pas tenue informée des non-renouvellements de contrat ou des recrutements.

Gonflement et retrait des argiles :

Le projet est consultable en mairie, la question sera traitée lors de la prochaine réunion.

PLU : PADD :

Mme le maire rappelle que le conseil à valider la révision du PLU en 2013, elle donne lecture du PADD (projet d’aménagement et de développement durable).

Après discussion, le conseil valide le PADD.

Validation du montant des honoraires de l’architecte :

Le montant des travaux prévus à l’école primaire s’élève à 100 890 HT, les montants des honoraires (9,6%) s’élèvent donc à 9685,45 HT.

Le conseil valide le montant de ces honoraires.

Rappelons que les travaux étaient programmés pour avril 2015, nous espérons qu’ils seront terminés à temps pour la rentrée 2015-2016.

Plaques de rues :

Le conseil municipal choisit les plaques de rues et les numéros.

Total 1108,50 €HT

Rénovation terrain de sport :

Un seul devis a été présenté, le conseil laisse un délai supplémentaire aux entreprises.

JM DEPAN PLUS (Jean-Michel DALMOLIN) : 1097 € TTC

Serre école primaire :

Une serre sera installée à proximité de l’école primaire.

Devis de Sté BARRE : 532€ HT

Le conseil municipal approuve ce devis, certains conseillers s’inquiètent du lieu d’implantation de cette serre et du côté esthétique.

Questions diverses :

Courrier de l’ASL :

L’ASL a adressé un courrier aux conseillers pour signaler des dégradations dans la salle des sports.

Davis Porro, propose d’interdire la pratique du football dans la salle, et de rendre obligatoire la présence d’un adulte membre d’une association sportive avec les jeunes usagers de la salle des sports.

La FNSEA demande une subvention pour le fonctionnement local du bureau.

Le conseil émet un avis défavorable.

Prochaine réunion du conseil : vendredi 12 juin à 20h30.

Ordre du jour :

-Travaux à l’école : choix des entreprises.

-Avis PPR (retrait et gonflement des argiles).

-Prise de compétence GEMAPI (modification des statuts de VGA).

-Adhésion au service commun d’instructions des autorisations du droit des sols mis en place par VGA.

-Avenant à la dématérialisation du CDG pour télétransmission des flux comptables.

-Questions diverses.