Séance du mercredi 13 mai 2015

Absents : Martine Léomant, Philippe Tonoli, Jean-Marc Chatras, Françoise Marcadié

Pouvoir de Françoise Marcadié à Patricia Gava.

Lotissement :

Mme le maire a proposé à VGA de reprendre le projet de lotissement communal, la communauté d’agglomération accepte d’examiner l’avant-projet initial  (6 lots seulement).

Rappelons que le projet de lotissement (à l’origine communautaire) était revenu à la charge de la commune en 2012, il devrait redevenir communautaire en 2015…

Nous ne manquerons pas de vous tenir informés de la suite de ce projet communal, non pardon, communautaire, au bout du compte on ne sait plus trop !

Le conseil accepte de confier de nouveau le à VGA.

Benjamin FAGES demande au maire si les frais afférents au projet de lotissement communal sont soldés, Mme le maire affirme que la commune n’a plus rien à régler pour le projet de lotissement communal.

Contrat CAE (Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi) :

Mme le maire rappelle qu’un agent en contrat CAE a été recruté en mai 2014, les contrat CAE sont renouvelables une fois (donc 2 ans sous contrat CAE).

Le contrat de l’agent recruté en mai 2014 ne sera pas renouvelé.

Mme le maire propose à l’assemblée le recrutement de Mme DENAULES Caroline sous contrat CAE comme agent d’entretien contractuel.

Le conseil émet un avis favorable.

Il est regrettable que la commission du personnel ne soit pas tenue informée des non-renouvellements de contrat ou des recrutements.

Gonflement et retrait des argiles :

Le projet est consultable en mairie, la question sera traitée lors de la prochaine réunion.

PLU : PADD :

Mme le maire rappelle que le conseil à valider la révision du PLU en 2013, elle donne lecture du PADD (projet d’aménagement et de développement durable).

Après discussion, le conseil valide le PADD.

Validation du montant des honoraires de l’architecte :

Le montant des travaux prévus à l’école primaire s’élève à 100 890 HT, les montants des honoraires (9,6%) s’élèvent donc à 9685,45 HT.

Le conseil valide le montant de ces honoraires.

Rappelons que les travaux étaient programmés pour avril 2015, nous espérons qu’ils seront terminés à temps pour la rentrée 2015-2016.

Plaques de rues :

Le conseil municipal choisit les plaques de rues et les numéros.

Total 1108,50 €HT

Rénovation terrain de sport :

Un seul devis a été présenté, le conseil laisse un délai supplémentaire aux entreprises.

JM DEPAN PLUS (Jean-Michel DALMOLIN) : 1097 € TTC

Serre école primaire :

Une serre sera installée à proximité de l’école primaire.

Devis de Sté BARRE : 532€ HT

Le conseil municipal approuve ce devis, certains conseillers s’inquiètent du lieu d’implantation de cette serre et du côté esthétique.

Questions diverses :

Courrier de l’ASL :

L’ASL a adressé un courrier aux conseillers pour signaler des dégradations dans la salle des sports.

Davis Porro, propose d’interdire la pratique du football dans la salle, et de rendre obligatoire la présence d’un adulte membre d’une association sportive avec les jeunes usagers de la salle des sports.

La FNSEA demande une subvention pour le fonctionnement local du bureau.

Le conseil émet un avis défavorable.