mardi 24 novembre 2015


Prochaine réunion du conseil municipal vendredi 27 novembre 2015 à 18h30.

Ordre du jour:

-Redevance RDOP Gaz 2014-2015.

-Desserte électrique Eglise: convention servitude avec SDEE47-travaux église.

-Exonérations facultatives en matière d'aménagement communal.

-Travaux voirie à "Bourre": fonds de concours voirie.

-Travaux salle des sports : demande de subventions.

-Colis de Noël 2015.

-Inauguration de l'école et voeux 2016.

-Elections des 6 au 13 décembre 2015: bureau de vote.

-Questions diverses.

Séance du 2 octobre 2015


Séance du 2 octobre 2015 :

Absent : J-M. Chatras (un pouvoir à D .Barrois)

Il convient d’ajouter des questions à l’ordre du jour :

Virement de crédit.
Carrière à Montpezat
Rapport annuel SITS
Elimination des déchets.

Virement de crédit :

Article 165 (-365€) virement du 2013 (+365€)
Il convient d’opter pour la télétransmission des documents administratifs (CA ; budget).
Ceci n’entraîne aucun surcoût pour la commune.

Carrière à Montpezat :

Le conseil donne son accord.

SITS :

Le conseil approuve le rapport annuel du SITS.

Benjamin FAGES interroge le maire sur la possibilité de rembourser les familles ayant acquitté les droits d’inscription pour le transport, leurs enfants étant finalement scolarisés à Lafitte.

La question sera posée au conseil départemental compétent en la matière.


Travaux 2016 :

Il est urgent d’entreprendre des travaux sur une partie de la toiture de l’église Saint-Sauveur (avant le mauvais temps).

Plusieurs entreprises ont indiqué qu’elles étaient dans l’impossibilité de terminer les travaux dans les délais fixés.

Le conseil décide de choisir l’entreprise Montarras pour 4419€. (meilleur prix proposé).

Mme le maire a contacté un agent immobilier de façon à vendre le presbytère catholique, le bâtiment a été estimé entre 95000 et 105000€.

Nous élus « vivre ensemble » demandons au conseil municipal de réfléchir à l’usage éventuel d’un bâtiment au charme incomparable, situé au cœur du village et formant partie intégrante du patrimoine culturel de notre commune.

Didier Barrois insiste sur la nécessité de vendre le bâtiment pour financer de nouveaux projets.

Benjamin Fagès interroge le maire sur les conditions de mise à disposition du logement de l’épicerie.

Le maire répond que ce logement est loué à M. Antoine (Les vergers de Mataly) pour 300€/mois.

Déchets  ménagers  rapport annuel

Dépenses de fonctionnement  730 0000  € .
Recette sur vente déchets  1125000  €

Recettes de fonctionnement  6896000 €

CDG 47 :

Contrat assurance risque statutaire  du   personnel  le conseil donne son accord. .

EAU 47 :

Des modifications de statuts sont nécessaires afin d’intégrer de nouvelles communes.
Le conseil donne son accord.

Plaques de rues :

Le conseil choisit des plaques beiges avec écritures rouges.

Il convient de consulter la DDE sur l’emplacement des futurs panneaux lumineux.

Benjamin Fagès, indique que les nouvelles salles de l’école primaire occasionnent une augmentation de la charge de travail pour la personne chargée de l’entretien.

Le maire indique que le problème a été réglé.